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1. Contenu du site
2. Liens Hypertextes
3. Garanties
4. Responsabilité
5. Indemnisation
6. Couverture territoriale
7. Protection des données personnelles
8. Propriété intellectuelle
9. Litiges

Contenu du Site

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Garanties

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Cependant, si la législation de votre pays n’autorise pas l’exclusion de ces garanties tacites, le paragraphe précédent ne s’applique pas.

Responsabilité

Toshiba et ses filiales, ses représentants, ses salariés, ne pourrons être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents (notamment et sans que ce qui suit ne soit limitatif, des pertes de données, de profits, de revenus, de clientèle ou tout autre perte économique similaire) qui pourraient découler de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser l’Information et/ou le Site ou un site lié.

Indemnisation

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Couverture territoriale

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Protection des données personnelles

Toute information à caractère personnel fournie par l’utilisateur du Site pourra être utilisée ou exploitée par Toshiba dans le respect de la confidentialité. Les informations ne seront divulguées aux filiales ou partenaires de Toshiba ou à tout autre tiers que si cela est nécessaire pour répondre aux demandes que vous nous avez adressées ou aux commentaires que vous apportez. A ce titre, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous acceptez que les données à caractère personnel vous concernant soient collectées et traitées et vous êtes informés que vous disposez d’un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant, portées à la connaissance de Toshiba lors de l’utilisation du Site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à Toshiba Systèmes (France) - Division Informatique - Département Marketing 7 rue Ampère BP131 92800 Puteaux Cedex.

Propriété intellectuelle

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Litiges

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